Prêt du minibus

L’OMS met à disposition des associations son minibus pour leurs déplacements et activités.

Avant l’emprunt

Avant toute utilisation du minibus, le demandeur doit prendre connaissance de la convention intégrale et signer la convention simplifiée.

📄 Consulter la convention intégrale

📝 Télécharger la convention simplifiée

L’emprunteur doit également compléter le carnet de route du minibus avant et après chaque utilisation. Celui-ci permet notamment d’indiquer le nombre de kilomètres parcourus.

Documents à fournir

Pour chaque emprunt, les documents suivants sont nécessaires :

• Convention simplifiée signée

• Copie(s) du ou des permis de conduire des conducteurs

• Attestation d’assurance responsabilité civile de l’association

• Chèque de caution de 719 €

Participation aux frais

Une participation aux frais d’utilisation du minibus est demandée après l’emprunt :

• 15 € par jour

• 10 € par tranche de 100 km parcourus

Pour les associations non baldomériennes, une participation supplémentaire de 10 € par jour est demandée.

Comment réserver le minibus ?