Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Office Municipal des Sports de Saint-Galmier

Association loi 1901

Siège social : 15 Boulevard Gabriel Cousin 42330 Saint-Galmier

Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W421000165

Numéro SIRET : 41856383900038

Email de contact : oms.st-galmier@orange.fr

Téléphone : 04 77 54 11 03

Directeur de la publication : Christophe FRANCE, en qualité de président de l'association.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.

61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Contact : https://www.hostinger.fr/contact

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, graphismes) sont, sauf mention contraire, la propriété de l'Office Municipal des Sports ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces éléments, sans autorisation préalable, est interdite.

Les photographies publiées sur le site (notamment celles des associations membres, événements, activités) sont utilisées avec l'accord de leurs auteurs ou des personnes concernées. Toute demande de retrait peut être adressée à oms.st-galmier@orange.fr.

4. Responsabilité

L'Office Municipal des Sports de Saint-Galmier s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les informations disponibles sur ce site (notamment la liste et la localisation des défibrillateurs) sont fournies à titre indicatif. En cas d'urgence, contactez toujours les services de secours (15, 18 ou 112).

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites (notamment les pages Facebook des associations membres). L'Office Municipal des Sports de Saint-Galmier n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 08/09/2026

Office Municipal des Sports de Saint-Galmier

📧 oms.st-galmier@orange.fr

📞 04 77 54 11 03

📱 06 87 22 56 44