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Règlement et subventions

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1 - DOMAINES D'INTERVENTION

L'O.M.S. a pour missions auprès des associations de :

  • Apporter une aide financière pour les frais de formation des éducateurs
  • Apporter une aide financière pour les frais de matériel (autres qu'équipements spécifiques : tenue, ballons, raquettes, etc...) nécessaire à la pratique du sport concerné.
  • Fixer le montant des subventions annuelles et les proposer au conseil municipal.
  • Apporter un appui logistique et financier dans l'organisation d'événements exceptionnels.
  • Etre un conseil auprès des diverses associations adhérentes.

 

2 - CONDITIONS DE RECEVABILITE DES DEMANDES

  • Elle ne peut être accordée que sur présentation d'une demande écrite accompagnée de devis.
  • Elle peut être accordée sur tout ou partie de la demande (formation, achat de matériel...).
  • Elle est étudiée lors des réunions mensuelles de l'OMS (le 2ème mercredi du mois). En cas d'accord, faire établir une facture au nom de l'OMS qui sera réglée directement au founisseur.
 

3 - CRITERES ET MODALITES DE CALCUL DES SUBVENTIONS ANNUELLES

Les clubs sont classés en 2 catégories :

  • Catégorie A (20 associations) :
    • A Bout de Souffle
    • Ailes Foréziennes (les)
    • Aéromodélisme
    • Amitié Malhas
    • Association Sportive Collège Jules Romains
    • Association Sportive Collège Ste Stéphanie
    • Association Sportive Ecole St Joseph
    • Association Sportive Ecole La Colombe
    • Association Sportive La Rose des Vents
    • Association Sportive des Parachutistes
    • Centre de Formation de Défense Personnelle
    • Centre de Tir au Vol Forézien
    • Furious Carpe 42
    • Gaule Baldomérienne
    • Gymnastique Volontaire
    • Hifumi (Aïkido)
    • Marche, Nature Baldomérienne
    • Les Pas Pétillants
    • Taï Chi Chuan
    • Woodspot

 

  • Catégorie B (17 associations) : 
    • A.S.O.S. (Cyclisme)
    • Badminton
    • Billard Club
    • Boule du bord de Coise
    • Boxe Thaï
    • Cavaliers Baldomériens
    • Centre des Arts Martiaux Baldomérien
    • Les Cyclos randonneurs
    • Football Club Baldomériens
    • E.S.B. (Basket-ball)
    • Judo
    • La Petite Balle Baldomérienne (Tennis de table)
    • Pétanque du parc
    • EFVB (Volley-Ball)
    • Société Gymnique Baldomérienne
    • Tennis Club
    • U.S.G.C. (Football)

Ce classement a été décidé par le bureau de lOMS en fonction de l'importance de l'association, de son budget annuel et de la participation à des compétitions officielles.

MODALITÉS DE CALCUL DES SUBVENTIONS :

  • Pour la catégorie A
    Subvention de base : 321 euros
    Plus un bonus calculé suivant les critères ci-dessous 
  • Pour la catégorie B
    Subvention de base dun montant de 610 euros
    Plus un bonus calculé suivant les critères ci-dessous

DEFINITION DES CRITERES :

  • Pour la catégorie A : 
    • 5 points par éducateur diplômé ou ayant suivi une formation (justificatif obligatoire).
  • Pour la catégorie B : 
    • 5 points par éducateur diplômé ou ayant suivi une formation (justificatif obligatoire).
    • 2 points par licencié Baldomérien de moins de 18 ans.
    • 1 point par licencié Baldomérien de plus de 18 ansÿ.
    • 1 point par licencié non Baldomérien de moins de 18 ans.
    • 0,3 point point par licencié non Baldomérien de plus de 18 ans.
    • Une somme forfaitaire de 900 euros pour les associations ayant des frais d'arbitrage importants (clubs engagés dans un championnat avec des matchs réguliers).

 

Pour les associations résultant de la fusion de clubs de différentes communes, le nombre de licenciés des autres communes, les éducateurs et les frais d'arbitrage sont divisé par le nombre de communes regroupées.

Valeur du point : 8,00 euros

4 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2015

L'OMS participe à l'élaboration des catégories et des critères mais ces subventions sont votées et versées par la Municipalité de Saint-Galmier.

  • Catégorie A :
Nom de l'association Montant (en euros)
A Bout de Souffle 321
Aéro Club 441
Aéromodélisme 321
Aïkido (HIFUMI) 361
A.S. J. Romains 321
A.S. Ste-Stéphanie 321
A.S. La Rose des Vents 321
A.S. St-Joseph 321
A.S. La Colombe 321
Association des Parachutiste 721
CFDPSG (Défense Personelle) 521
Furious Carpe 42 321
Gaule Baldomérienne 321
Gymnastique Volontaire 481
Les Pas Pétillants 321
Malhas 321
Marche, Nature Baldomérienne 321
Taï Chi Chuan MJL 441
Tir au Vol Forézien 321
Woodspot 321

 

  • Catégorie B :
Nom de l'association Montant (en euros)
A.S.O.S. (Cyclisme) 843
Badminton 1 540
Basket-ball (Etoile Sportive Baldomérienne) 3 564
Billard Club 856
Boule du bord de Coise 681
Boxe Thai 42 1 615
Cavalier Baldomériens 3 060
Cyclo-randonneurs 836
Football Club Baldomériens 984
Judo 1 268
Karaté (CAMSG) 1 933
La Petite Balle Baldomérienne (Tennis de table) 1 038
Pétanque du Parc 1 144
Société Gymnique Baldomérienne 1 633
Tennis Club 3 658
U.S.G.C. (Football) 4 184
E.F.V.B. (Volley-ball) 1 531

 

Total des Subventions Annuelles 2015 37 868 euros
Total des Subventions Annuelles 2014 36 079 euros

 Subvention versée à l'Office Municipal des Sports par la Mairie : 63 000 euros.

 

5 - SUBVENTIONS "DOTATION SPORT"

  • 6 000 euros au club de Basket.
  • 2 500 euros à l'U.S.G.C. (football).
  • 2 000 euros au club de Tennis.
  • 1 900 euros au Badminton.
  • 1 000 euros au club de Volley.
  • 800 euros au club de Tennis de Table.
  • 100 euros à la Furious Carpe.

 

6 - SUBVENTIONS "PROMOTION/ANIMATION" et  "EXCEPTIONNELLES"

  • ABS (Jogging pour tous) : 600 euros
  • USGC (Tournoi R. Rocher) : 2 500 euros
  • ASOS (Grand prix cycliste de St-Galmier + Cyclo cross) : 2 500 euros
  • Badminton (Rush Baldomérien) : 600 euros
  • Boule du bord de Coise (Grand Prix de la Ville) : 2 500 euros
  • Boxe-Thaï (Gala de boxe) : 700 euros
  • Cyclo Randonneurs (Journée Roger Rivière) : 500 euros
  • Office Municipal des Sports (Eté Sport) : 7 000 euros
  • ASPL : Parachutistes (Coupe de la Ligue) : 1 400 euros
  • Pétanque du Parc (Prix de la Ville de Saint-Galmier) : 2 200 euros
  • Les Pas Pétillants : 1 000 euros